Compte rendu de la séance du 12 juin 2017

L'an deux mil dix sept, le douze juin à 19 h 45, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle de la mairie, sous la présidence de M. Christian PETIT, Maire

Présents: MM. GAULT Romain, SOKOLOFF Franck, JULLIN Jérôme, PACAUD Guy AGUA Francisco Mmes MORIN Nathalie, PELLETIER Claire.

Représenté:

Secrétaire: Mme PELLETIER Claire.

Après avoir approuvé le procès-verbal de la dernière séance, le Conseil Municipal décide:

RYTHMES SCOLAIRES ( DE_2017_023)

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal d’un projet de décret relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques, qui permettra aux maires de demander à revenir à une organisation du temps scolaire sur quatre jours.

Ce décret permet au directeur académique des services de l’éducation nationale, sur proposition conjointe d’une commune ou d’un établissement public de coopération intercommunale et d’un ou plusieurs conseils d’école, d’autoriser des adaptations à l’organisation de la semaine scolaire ayant pour effet de répartir les heures d’enseignement hebdomadaires sur huit demi-journées réparties sur quatre jours.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,

Est favorable à une organisation du temps scolaire sur quatre jours.

Une réunion aura lieu à ce sujet, le 19/06, à 18h30, à Leynes.

COMMISSION LOCALE DE L’AVAP:

Une préparation de la réunion de septembre aura lieu le mardi 11/07 à 19h par les membres du Conseil Municipal.

ASSAINISSEMENT, TRAVAUX LAGUNE:

Les demandes de subventions concernant le réseau ont été envoyées, et la commune a jusqu’au 31/07 pour fournir les documents manquants.

Les demandes de subventions concernant la lagune seront faites en 2018.

M. Olivier MARTIN, technicien du Conseil départemental, viendra contrôler la lagune le 13/06, à 9h.

TRAVAUX

• Faits

• Les canalisations ont été posées «en avonne»

• Des cailloux ont été posés vers le pont des Barons

• En cours

• Réparation du tracteur par MM. J. Paul AUBLANC et Jérôme JULLIN

• A faire

• Budgéter des travaux en 2018, vers le pont des Barons (érosion)

• Décaisser l’enrobé existant, dans la montée vers «Roche noire», avant de reposer du goudron (pendant l’été)

• Au niveau du carrefour du cimetière, la DRI doit venir mettre de la peinture au sol.

• Poser la sculpture offerte par M. Michel BERGER, au fond du verger, vers l’esplanade.

• M. Michel BERGER propose de tailler les arbres du verger et de l’esplanade, fin juin.

COMPTE RENDUS DE REUNIONS:

Mme Claire PELLETIER donne le compte rendu de l’Assemblée Générale du SIAD, qui a eu lieu le 30/05 à St Symphorien d’Ancelles, et précise qu’un déménagement est prévu cet été, dans la maison de santé de Crèches sur saône.

M. Christian PETIT donne le compte rendu de l’Assemblée Générale de l’ADMR qui a eu lieu le 31/05: l’année a été compliquée, avec un accroissement d’activité et une difficulté à trouver du personnel. Des manifestations ont eu lieu (choucroute à emporter, vente de calendriers)

M. Franck SOKOLOFF donne le compte rendu de la réunion du conseil communautaire de MBA, et précise quelques points:

• création de l’Europarc, Parc d’activités de 100 ha sur les communes de Charnay-Lès-Mâcon et Mâcon, qui sera un lien entre le quartier de la Chanaye et la gare TGV,

• Délégation de service public, au niveau des transports urbains: le contrat avec le réseau Tréma est reconduit,

• Harmonisation du transport collégiens/lycéens, qui sera mise en place, sans avoir à payer des lignes de bus urbains,

• Mise en place d’aides au développement local des communes membres de MBA.

M. Christian PETIT donne le compte rendu de la réunion du SIACS: la fête de la musique est prévue le 17/06 à 19h, avec la chorale des enfants de Chasselas, et 3 groupes (Chant, jazz, rock).

M. Christian PETIT donne le compte rendu de la réunion sur le thème téléphonie/internet:

• Chasselas n’est pas prioritaire, car n’est pas en zone blanche,

• D’après Orange, tout fonctionne.

• Pas de pose d’antenne nouvelle prévue.

• Réponse de SFR: la 4G ne sera pas déployée sur Chasselas. Une mutualisation avec Bouygues sera faite sur la Saône et Loire.

• Le 14/06 aura lieu un diagnostic numérique, au niveau du Pays Sud Bourgogne.

QUESTIONS DIVERSES:

Projet du sou des écoles du RPI: l’Assemblée Générale aura lieu le 15/06 à Chânes, à 19h pour sa création.

Une réunion aura lieu avec les 3 Maires du RPI, et l’inspectrice académique, Mme SŒUR, pour établir les effectifs des enfants pour l’année 2019/2020.

Un accueil de scoutisme aura lieu au Château de Chasselas, du 9 au 16/07/2017.

Le Conseil Municipal remercie:

• M. Michel BERGER pour la taille des arbres et le don de sculptures

• Mme Françoise GUILLEMAUD pour le don d’arbustes et de petit matériel.

Quelques dates à retenir:

• 15/06: AG du sou des écoles

• 15/06: réunion de la CLECT (MBA)

• 17/06: fête de la musique à 19h

• 18/06: 2^ème tour des élections législatives

• 19/06: réunion sur la répartition du temps scolaire, à 18h30, à Leynes

• 22/06: Conseil des Maires, à 18h (MBA)

• 22/06: Conseil d’école du RPI, à 18h30, à Leynes

• 25/06: Débaroulibre, à Chânes, à partir de 7 h

• 27/06: inauguration de la St Vincent tournante à Chasselas

• 29/06: Conseil communautaire de MBA

• 30/06: réunion d’information sur les plaques de rues, à 19h, à Chasselas.

• 01 et 02/07: Festichânes

• 11/07: réunion de la commission AVAP du Conseil Municipal, à 19h.

• 17/07:prochaine réunion du Conseil Municipal, à 19h45

• Cafés éphémères: reprise les 1^er et 3^ème dimanches de juillet, août, septembre.