Compte rendu de la séance du 23 février 2016

L'an deux mil seize, le vingt-trois février à 19 h 45, les membres du Conseil Municipal se sont
réunis dans la salle de la mairie, sous la présidence de M. Christian PETIT, Maire.
Présents : Mmes PELLETIER Claire, MORIN Nathalie, MM. GAULT Romain,
SOKOLOFF Franck, PACAUD Guy, JULLIN Jérôme, AGUA Francisco
Après avoir approuvé le procès-verbal de la dernière séance, le Conseil Municipal décide:
PARTICIPATION FOND DE SOLIDARITE LOGEMENT 2016 ( DE_2016_006)
Monsieur le Maire rappelle que la commune de Chasselas verse, depuis plusieurs années, cette aide
pour le logement (SDIL), au compte 65738.
Le département sollicite, pour 2016, une participation de 0.35€ par habitant.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de verser une somme de 0.35 x 170 = 59.50€, au
service Logement Social du Conseil Départemental, sur le budget 2016.
DELIBERATION SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF 2015 COMMUNE
( DE_2016_007)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte le compte administratif 2015 :
Dépenses de fonctionnement: 193 682.31€
Recettes de fonctionnement : 233 498.48€
Dépenses d'investissement: 385 626.58€
Recettes d'investissement : 250 332.81€
Résultat de l’exercice : - 95 477.60€
N.B : ces chiffres sont le résultat des dépenses et recettes de l’année 2015, et ne tiennent pas
compte des reports de l’année antérieure, ni des restes à réaliser en 2016.
Monsieur le Maire remercie les communes de Leynes et Chânes pour leur participation au
remboursement du prêt concernant la nouvelle salle de classe.
DELIBERATION SUR LE COMPTE DE GESTION 2015 COMMUNE
( DE_2016_008)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte le compte de gestion 2015, tenu par la
trésorerie, identique au compte administratif 2015 .
DELIBERATION SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF 2015 ASSAINISSEMENT
( DE_2016_009)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte le compte administratif 2015 :
Dépenses de fonctionnement: 10 685.13€
Recettes de fonctionnement : 12 317.86€
Dépenses d'investissement: 6164.44€
Recettes d'investissement : 9203.71€
Résultat de l’exercice : + 4672€
DELIBERATION SUR LE COMPTE DE GESTION 2015 ASSAINISSEMENT
( DE_2016_010)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte le compte de gestion 2015, tenu par la
trésorerie, identique au compte administratif 2015 .
DELIBERATION SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF 2015 CCAS
Le Conseil d’administration, après en avoir délibéré, accepte le compte administratif 2015 :
Dépenses de fonctionnement: 1077.62€
Recettes de fonctionnement : 832€
Résultat de l’exercice : -245.62€
DELIBERATION SUR LE COMPTE DE GESTION 2015 CCAS
Le Conseil d’administration, après en avoir délibéré, accepte le compte de gestion 2015, tenu
par la trésorerie, identique au compte administratif 2015 .
TRAVAUX :
 En cours :
 Des travaux ont lieu sur la ligne à haute tension, depuis mi-février.
 Plaques de rue : des devis ont été signés.
 A faire :
 A partir du 02/03, la route vers l’église (qui part en Roche Noire), sera coupée
pendant une semaine, à cause de travaux sur un branchement électrique.
 Travaux de voirie futurs (en fonction des finances et de l’urgence des travaux) :
o Carrefour vers l’entrée des PAV
o Fossé qui va de chez Mme Camille D’orazio, à chez M. Pierre
Griffiths.
o Bordure et carrefour vers chez M. Francis Agua.
 Les étagères de la salle des archives seront refaites. Monsieur le Maire
remercie M. José Prata pour la confection des plans de cette salle.
 Un interphone sera mis à l’entrée de l’école. Nous attendons un devis de
l’électricien.
 Réfection du clocher de l’église : le dossier de souscription est en cours. Celuici
est assez compliqué à mettre en place et prendra plus de temps que prévu.
Il faudra profiter de la mise en place de l’échafaudage pour nettoyer les fientes
de pigeons, réparer le plancher et sortir la roue en bois qui est dans le clocher.
COMPTE RENDUS DE REUNIONS :
M. Franck SOKOLOFF donne le compte rendu de la réunion avec les pompiers :
Ceux-ci auraient besoin d’un véhicule et d’équipements. Des devis ont été faits. Les frais
seront partagés entre les communes membres (Leynes, Chasselas, St Vérand)
Le CPI cherche également des volontaires et des subventions.
M. Franck SOKOLOFF donne le compte rendu de la réunion à propos des activités péri
scolaires :
Il est prévu de faire 3 réunions dans l’année avec les parents et les élus. Il apparaît un déficit
de 10 000€ (pour les 6 communes), sans compter les dépenses d’électricité et de chauffage.
M. Christian PETIT donne le compte rendu de la réunion de Villages en vie et cite les
manifestations organisées en 2016 par cette association.
M. Christian PETIT donne le compte rendu de la réunion de la Communauté de Communes
(CCMB) et évoque la future fusion avec la CAMVAL.
Des subventions d’équipement ont été attribuées, suite aux projets des différentes communes.
La CCMB prendra aussi en charge la réfection de quelques édifices faisant partie du petit
patrimoine.
Les 2 personnes qui s’occupent du SUM (service d’urbanisme mutualisé) seront embauchées
à temps plein et une personne passera stagiaire à temps non complet à la déchèterie.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que, dans le cadre du plan particulier de
mise en sureté́ (PPMS), les écoliers ont fait un exercice de confinement et un exercice de
fuite.
Profitant des promotions, des guirlandes ont été achetées pour les fêtes de fin d’année 2016.
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’un des locataires de vignes communales
cessera son activité fin 2016 et qu’il est nécessaire de trouver un successeur.
La sauvegarde de l’art français a édité un article sur l’église de Chasselas.
Recensement : Monsieur le Maire déplore que certains habitants n’aient pas répondu
au questionnaire dans les temps, et souligne l’importance du recensement de la
population : celui-ci, organisé par l'Insee fait partie de ces enquêtes obligatoires. La
loi précise néanmoins que les renseignements fournis par les personnes recensées sont
protégés par des règles de confidentialité. C'est grâce aux données collectées lors du
recensement de la population que les petits et les grands projets qui concernent les
administrés, peuvent être pensés et réalisés. De ces chiffres découle la participation
de l'État au budget des communes : plus une commune est peuplée, plus cette
participation est importante. Du nombre d'habitants dépendent également le nombre
d'élus au conseil municipal, la détermination du mode de scrutin, etc…
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale est à la recherche d’un médecin de
prévention.
Travaux d’intérêt général (TIG) : un jeune homme ayant 140h de TIG à faire, a demandé si la
commune de Chasselas accepterait de l’accueillir. Le Conseil Municipal attend plus de
renseignements, sur les conditions, avant d’émettre un avis favorable.
Des doudous ont été distribués aux « nouveaux bébés » de la commune.
St Vincent tournante 2018 : elle sera organisée par le Cru St Véran. Le projet sera présenté
aux communes prochainement.
Des petits fours et des chocolats seront offerts aux personnes qui n’ont pas pu être présentes
au repas du CCAS.
Quelques dates à retenir :
 25/02 : AG de l’AREC à 18h30
 26/02 : réunion, la Manufacture, à 10h.
 01/03 : conseil d’école à 18h30, à Chânes.
 02/03 : réunion SCOT sud bourgogne, à Mâcon, à 9h30
 07/03 : réunion, les états du tourisme à Crèches sur saône à 18h.
 16/03 : réunion SMGS, à 9h30.
 19/03 : commémoration de cette journée par la FNACA à 11h30.
 20/03 : Banquet des chasseurs
 22/03 : Réunion Pays sud Bourgogne, lieu à définir.
 24/03 : Réunion CCMB à 18h30, à St Amour.
 29/03 : prochaine réunion du Conseil Municipal et vote du budget prévisionnel
2016
 27/05 : AG de l’ADMR à 15h
 28 et 29/05 : randonnée organisée par les « passe partout ». Le Conseil Municipal
autorise l’utilisation de l’esplanade villageoise pour la buvette et le guichet des
inscriptions.