Compte rendu de la séance du 18 janvier 2016

L'an deux mil seize, le dix huit janvier à 19 h 45, les membres du Conseil Municipal se sont
réunis dans la salle de la mairie, sous la présidence de M. Christian PETIT, Maire.
Présents : Mmes PELLETIER Claire, MORIN Nathalie, MM. GAULT Romain,
SOKOLOFF Franck, PACAUD Guy, JULLIN Jérôme,
Excusé : M. AGUA Francisco
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du courrier de Mme Edwige BOISRAME,
dans lequel elle annonce sa démission à partir du 09/01/2016.
Après avoir approuvé le procès verbal de la dernière séance, le Conseil Municipal décide:
ENGAGEMENT DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2016 ( DE_2016_001)
M. le Maire rappelle au Conseil Municipal les dispositions de l’article L 1612-1 du Code
Général des Collectivités Territoriales qui permet au Conseil Municipal avant l’approbation
du budget, d’autoriser le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite de
25% des crédits ouverts au budget précédent.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
Autorise le Maire à mandater des dépenses d’investissement 2016 dans les conditions
exposées ci-dessus.
REACTUALISATION DES COMMISSIONS ( DE_2016_002)
Monsieur le Maire rappelle que, suite aux démissions de Mmes Marie Ange OVISTE et Edwige
BOISRAME, il convient de modifier les commissions communales dont elles faisaient partie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de modifier les commissions communales de la
façon suivante:
BUDGET
Nathalie MORIN, Jérôme JULLIN, Romain GAULT, Franck SOKOLOFF, Christian PETIT
VOIRIE - BÂTIMENTS COMMUNAUX - ENTRETIEN de l'ARLOIS
Jérôme JULLIN, Francis AGUA, Romain GAULT, Nathalie MORIN, Guy PACAUD, Franck
SOKOLOFF, Christian PETIT
ASSAINISSEMENT - LAGUNE
Jérôme JULLIN, Romain GAULT, Guy PACAUD, Christian PETIT
COMMISSION CONSULTATIVE, ACTION SOCIALE :
Claire PELLETIER, Franck SOKOLOFF, Francis AGUA, Guy PACAUD, Christian PETIT
Josiane BERGER, Bernard BESSON, Lucien MORIEZ, Camille D'ORAZIO, Marcel PROST
SALLE DES FÊTES :
Titulaire : Claire PELLETIER
Suppléants : Jérôme JULLIN, Franck SOKOLOFF
URBANISME – AVAP
Christian PETIT, Franck SOKOLOFF, Claire PELLETIER, Francis AGUA, Romain GAULT,
Jérôme JULLIN
CIMETIÈRE
Nathalie MORIN, Jérôme JULLIN, Claire PELLETIER, Christian PETIT
ÉDUCATION – JCA
Claire PELLETIER, Franck SOKOLOFF, Nathalie MORIN, Christian PETIT
COMMUNICATION
Christian PETIT, Franck SOKOLOFF, Claire PELLETIER,
REACTUALISATION DES DELEGUES DES SYNDICATS ( DE_2016_003)
Monsieur le Maire rappelle que, suite aux démissions de Mmes Marie Ange OVISTE et
Edwige BOISRAME, il convient de modifier les délégués chargés de représenter la
commune dans différents Syndicats.
Le Conseil Municipal, appelé à désigner les délégués chargés de représenter la commune,
désigne :
Délégués du syndicat des eaux Petite Grosne
Titulaires : Romain GAULT
Franck SOKOLOFF
Suppléants : Nathalie MORIN
Francis AGUA
Délégués du syndicat d'électrification du Mâconnais Beaujolais
Titulaires : Claire PELLETIER
Romain GAULT
Suppléants : Francis AGUA
Guy PACAUD
Délégués de la Communauté de Communes du Mâconnais Beaujolais:
Titulaires : Christian PETIT,
Franck SOKOLOFF
Délégués du SIVOM de la Vallée de l'Arlois
Titulaires : Jérôme JULLIN
Franck SOKOLOFF
Suppléants : Francis AGUA
Christian PETIT
Les délégués désignés lors de la séance du 29/03/2014, chargés de représenter la commune
dans les autres syndicats, restent inchangés.
REFECTION CLOCHER DE L'EGLISE ( DE_2016_004)
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le besoin de rénover le clocher de l’église,
en lauzes. En effet celui-ci se dégradant, les lauzes se détachent et tombent, abîmant les tuiles
récemment posées en dessous.Il serait judicieux de profiter de la pose de l’échafaudage pour
mettre également des abat-sons et du grillage anti pigeons.
Plusieurs devis ont été reçus :
Réfection de la charpente et du toit en lauzes : 49894€ HT
Pose d’abat-sons et de grillages anti pigeons : 9145€ HT
Total : 59039€ HT
Cette opération pourrait être financée comme suit :
Subvention Conseil Régional : 15000€
DETR (Etat) : 14759€
Réserve parlementaire : 5000€
Fond de concours (Communauté de Communes du Mâconnais Beaujolais) :12140€
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
 D’engager les travaux de rénovation du clocher de l’église, y compris, les abat-sons et
le grillage anti pigeons.
 De solliciter les subventions ci-dessus
 D’accepter le plan de financement ci-dessus
 D’autoriser le Maire à signer tous les documents afférents à ce projet.
LANCEMENT D' UNE SOUSCRIPTION ( DE_2016_005)
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le besoin de rénover le clocher de l’église,
en lauzes. En effet celui-ci se dégradant, les lauzes se détachent et tombent, abîmant les tuiles
récemment posées en dessous.
Il serait judicieux de profiter de la pose de l’échafaudage pour mettre également des abatsons
et du grillage anti pigeons.
Plusieurs devis ont été reçus :
Réfection de la charpente et du toit en lauzes : 49894€ HT
Pose d’abat-sons et de grillages anti pigeons : 9145€ HT
Total : 59039€ HT
Les subventions demandées étant insuffisantes, Monsieur le Maire propose au Conseil
Municipal, de lancer une souscription, en partenariat avec la fondation du patrimoine de
Bourgogne, 88 Rue Jean Jacques ROUSSEAU, BP 25105, 21051 DIJON.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
 De lancer une souscription, en partenariat avec la fondation du patrimoine de
Bourgogne,
 D’autoriser le Maire à signer tous les documents afférents à ce projet.
EVOLUTION DU PROJET DE FUSION DES COMMUNAUTES DE COMMUNES :
Une délibération a été prise au niveau de la Communauté de Communes du Mâconnais
Beaujolais.
Le représentant de la Commune de Chasselas, ainsi que celui d’une autre commune ont refusé
d’y prendre part, trouvant cette manière d’opérer injuste, puisqu’elle ne tenait pas compte de
la voix de chaque conseiller municipal.
Après le vote des Conseillers communautaires, il se profile que la Communauté du Mâconnais
Beaujolais fusionnerait avec la CAMVAL.
Monsieur le Préfet devrait donner son compte rendu fin février 2016.
EXPOSITION FRANCOIS MITTERRAND
En hommage au Président François MITTERRAND, né le 26 octobre 1916, une exposition
aura lieu dans toute la Saône et Loire, et en particulier à Solutré et sur l’esplanade villageoise
de Chasselas, en mai 2016.
Un journaliste propose de prêter de nombreuses photos qu’il a faites, pour affichage.
TRAVAUX :
 Faits :
 Un banc, vers le refroidisseur, a été fait avec une vieille pierre de l’école.
 La Roche noire a été désherbée.
 Un mur a été remonté
 Aux drus, le bac de rétention a été nettoyé.
 Les chemins et fossés ont été entretenus.
 Une plaque a été placée sur le baby foot.
 Du carrelage a été changé, dans l’entrée de la cave du SIACS.
 En cours :
 Le refroidisseur à lait
 A faire :
 Rénover l’égrenoir à raisins et le placer en décoration aux Rochettes.
 Planter un jardin aromatique.
 Mette une barrière et faire une butte de terre devant le bac de rétention, en
Grépillons.
 Refaire le tracé de la route, de la Place à l’école, en matérialisant une voie
piétonne.
COMPTE RENDUS DE REUNIONS :
M. Franck SOKOLOFF donne le compte rendu de la réunion des JCA :
 Flambée de sapins le 16/01 et récolte des dons pour les « restos du coeur »
 Vente de gâteaux au printemps
 Visite de Lyon, quartier des confluences
 Voyage au château de Guédelon, avec le CCJ de Leynes.
M. Franck SOKOLOFF donne le compte rendu de la réunion du SIACS et précise que le
Président actuel souhaite céder sa place. Les candidatures sont ouvertes.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire fait part aux habitants qu’ils peuvent venir consulter la revue de presse qui
est à leur disposition aux heures d’ouverture de la mairie.
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier des Aînés ruraux qui remercient la Commune
pour la subvention qui leur a été allouée en 2015.
Le Conseil Municipal organise le repas du CCAS qui aura lieu le 06/02 à la salle des fêtes de
Chasselas. C’est M. Pascal ROSAIN qui a été retenu comme traiteur.
Des photos pourraient être passées sur le vidéo projecteur.
Le Maire remercie :
 tous les Conseillers municipaux qui ont représenté la Commune de Chasselas aux
voeux des différentes municipalités.
 Mme Françoise GUILLEMAUD pour le don d’un fauteuil et d’une table (qui sera
donnée à l’école)
 Toutes les personnes qui ont participé à l’organisation de l’inauguration de la salle de
classe et aux voeux de la Municipalité.
 M. François COMBIER pour la couverture du bulletin municipal et l’élagage des
acacias le long de la route.
 Tous les habitants qui étaient présents aux voeux du Maire.
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de M. Vincent BERRY (La Manufacture),
précisant le déroulement de la nouvelle édition 2016.
Quelques problèmes à régler :
 Un conseiller municipal fait remarquer que le bus du Lycée s’arrête devant les PAV, et
pas à l’arrêt de bus.
 Les clés de l’atelier communal ne sont plus à leur place.
 Le camion des pompiers est en mauvais état et devra être remplacé : une réunion aura
lieu avec les élus des communes concernées et les pompiers de notre CPI.
 Dans le cadre des nouvelles activités péri scolaires, les éducateurs ne peuvent pas être
recrutés pendant une période excédant 2 ans. Un courrier sera envoyé à M. le Préfet,
afin de trouver une solution à cette difficulté.
Quelques dates à retenir :
26/01 : Rencontre du Grand site de France au Lycée de Davayé
30/01 : St Vincent (dégustation à la salle des fêtes de Chasselas)
09/02 : réunion de la CCID (Commission Communale des Impôts Directs)
23/02 : prochaine réunion du Conseil Municipal et vote du compte administratif