Compte rendu de la séance du 22 septembre 2015

L'an deux mil quinze, le vingt deux septembre à 19 h 30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle de la mairie, sous la présidence de M. Christian PETIT, Maire.

Présents: Mmes PELLETIER Claire, MORIN Nathalie, OVISTE Marie Ange, MM. GAULT Romain, AGUA Francisco, M. SOKOLOFF Franck, JULLIN Jérôme, PACAUD Guy.

Excusée: Mme BOISRAME Edwige

Après avoir approuvé le procès verbal de la dernière séance, le Conseil Municipal décide:

AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMME ( DE_2015_047)

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’Agenda d’accessibilité programmé

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, accepte l’Agenda d’accessibilité programmé concernant 3 établissements recevant du public (Mairie, Eglise, salle des fêtes), pour une période de 3 années et autorise le Maire à signer tout document s’y afférant.

DECISION MODIFICATIVE N°4 ( DE_2015_048)

Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2015, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

PROJET DE FUSION DES INTERCOMMUNALITES

Notre communauté de communes ne comportant pas assez d’habitants, devra être rattachée à une autre communauté de communes, avant le 01/01/2017.

Jusqu’à ce jour, plusieurs possibilités étaient envisagées:

• CAMVAL

• Communauté de Communes de Beaujeu/Belleville

• Communauté de Communes de St Didier sur Chalaronne/Thoissey

Suite à une réunion communautaire du 21/09/2015, dont Monsieur Christian PETIT donne le compte rendu, il s’avère que quelques communes seraient prêtes à quitter la CAMVAL, pour entrer dans notre communauté de communes.

Aucune délibération n’est à prendre pour l’instant.

Un courrier a été adressé à Monsieur le Préfet qui prendra contact avec les communes dans les 3 mois à venir.

TRAVAUX:

La réception des travaux de rénovation des toits de l’école et de la salle des fêtes a eu lieu.

Le toit de la salle des fêtes nécessite quelques retouches de peinture.

COMPTE RENDUS DE REUNIONS:

Mme Claire PELLETIER donne le compte rendu de la réunion concernant le recensement de la population, qui a eu lieu début septembre:

Le recensement aura lieu du jeudi 21 janvier au samedi 20 février 2016.

La dotation forfaitaire de recensement DFR sera équivalente à celle de 2011 voire un peu plus faible.

Les habitants qui le désirent, pourront répondre au questionnaire par internet, ce qui renforcera l’anonymat des réponses. Le coordonnateur saisira les données papier dans une nouvelle application: OMER (outil mutualisé pour les enquêtes de recensement).

Le fait de répondre à cette enquête est un devoir civique et les habitants sont invités à réserver le meilleur accueil à l’agent recenseur, dont le nom sera communiqué ultérieurement.

QUESTIONS DIVERSES:

Ecole:

• la peinture pour tableau a été achetée.

• Un tableau blanc sera installé dans la salle de classe.

• Plans d’évacuation: l’architecte les a envoyé, mais c’est une entreprise spécialisée qui doit les réaliser, afin qu’ils soient affichés à l’école et à la salle des fêtes.

• Les extincteurs seront bientôt contrôlés. Il faudra en ajouter 2 pour les nouveaux locaux.

• L’institutrice propose de faire un planning concernant le ménage à l’école et précise que la salle des fêtes ne nécessite pas de recevoir un nettoyage quotidien.

Contrat CAE: la personne que notre collectivité devait recruter a décliné notre offre, ayant eu une proposition de CDD à temps plein. Les candidatures spontanées reçues à ce jour, ont été étudiées et pôle emploi a été contacté, afin de trouver un agent rapidement.

Monsieur le Maire déplore un manque de civisme de certaines personnes qui déposent des gravas et de l’électroménager qui ne fonctionne plus, vers les PAV.

Le panneau «Bourgogne du soleil» a été abîmé accidentellement par une Leynoise qui a contacté la mairie de suite. Les assurances ont été contactées, pour réparation de celui-ci.

Les toilettes de la salle des fêtes ont été détartrées.

Le chauffe-eau ne fonctionne pas correctement: un plombier et/ou un électricien seront appelé(s).

Quelques dates à retenir:

• 27/9: clôture de la randonnée du Club alpin

• 09/10: visite d’automne du CAUE à Digoin

• 10/10: «le jour de la nuit», à Chasselas, organisé par Astrosaône et Villages en vie

• 16/10: marché aux vins à Fleurie

• 24/10: fête Raclet

• 02/11, 19h45: prochaine réunion du Conseil Municipal

• 09/11, 18h30, à Chasselas: conseil d’école.