DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

Arrondissement de Mâcon

Canton de La Chapelle de Guinchay

MAIRIE DE CHASSELAS

71570 CHASSELAS

Tel: 03 85 35 10 72

Fax: 03 85 50 98 60

E mail communedechasselas@orange.fr

Site: www.village-chasselas.fr

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 23 AVRIL 2012

L'an deux mil douze, le vingt trois avril à 19 h45, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle de la mairie, sous la présidence de M. J. Marc VEYRON LA CROIX, Maire.

Présents: MM. GUILLEMAUD Michel, AGUA Francisco, PETIT Christian, Mme PACAUD Dominique

MM. JULLIN Jérôme,SOKOLOFF Franck, RIVET Patrick, SANGOUARD Stéphane JAMBON Philippe.

Excusée: Mme PELLETIER Claire

Après avoir approuvé le procès verbal de la dernière séance, le Conseil Municipal décide:

DECISION MODIFICATIVE N°1

Le Maire expose à l'assemblée que les crédits ouverts aux articles ci-aprés du budget de l'exercice 2012, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :

Désignation des articles

Num / Chap. Glob.LibelléRecettesDépenses

020-00 Dépenses imprévues 0.00 -1 600.00

2313-48 Rénovation escalier et battant cloche église 0.00 1 600.00

TOTAL0.000.00

Le Conseil Municipal aprés en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A LA MAISON DE RETRAITE «LE BOCAGE»

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal d’une demande de subvention de la maison de retraite«Le Bocage», sise 59 Rue François Perraud 71570 La Chapelle de Guinchay, dans le but de construire une unité de vie pour les malades atteints de la maladie D’Alzheimer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de ne pas verser de subvention à la maison de retraite«Le Bocage».

DÉROULEMENT D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE A CHASSELAS (OXYRACE)

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’une demande a été faite à la Commune, concernant le déroulement d’une manifestation sportive à Chasselas (OXYRACE), le week- end du 27 octobre 2012. Ce serait une course à pieds et randonnée en VTT, avec une dimension éco responsable et l’implication du territoire (acteurs et patrimoine).

Vu le fait que Chasselas est un petit village de 170 habitants,

Vu le nombre important de participants et de visiteurs attendus à cette manifestation,

Considérant l’organisation que cette journée impliquerait,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 5 voix contre, 4 abstentions et une voix pour, n’est pas favorable au déroulement de cette manifestation sportive à Chasselas.

ÉCOLE

M. Piazza (Agence Technique Départementale), ainsi qu’une représentante du C.A.U.E (Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement) sont venus sur place et continuent à travailler sur le projet initial. Un pré chiffrage sera établi et on nous donnera des pistes de subventions possibles.

Finalement, 3 modules mobiles seront installés provisoirement dans la cour de l’école maternelle de Leynes, à la rentrée 2012

ÉGLISE:

Les travaux avancent. Les 2 contreforts situés au sud seront recouverts de pierres de lave.

TERRAIN MUNICIPAL

Nous attendons d’autres appels d’offre.

AVAP:

Lors de la réunion du 19/04, en présence de l’ABF, LA DRAC, la DDT, Mme Chantal Dolléans, M. Grégoire Olivier, M. Dominique Desgeorges, tous les paragraphes du projet de règlement ont été relus. Un document plus synthétique et plus didactique, avec des illustrations, devra être établi.

Une commission sera créée pour le suivi de l’AVAP et une réunion publique est prévue en octobre 2012.

GRAND SITE DE SOLUTRÉ

La Préfecture a approuvé l’entrée de Chasselas et de Cenves dans le Grand Site de Solutré

pour début 2013.

JCA

Les jeunes sont passés voir les habitants, concernant le choix du nom des rues. On note non seulement beaucoup de bonnes idées, respectueuses de ce que l’on connaît du village, mais aussi des idées novatrices. Le quartier des Rochettes n’a pas encore été visité.

COMPTE RENDUS DE RÉUNIONS

M. J. Marc VEYRON LA CROIX donne le compte rendu de la réunion de la Communauté de Commune. C’est «EGT environnement» qui a été retenue pour le ramassage des ordures ménagères. La Communauté de Commune adhère au centre d’incinération de Villefranche sur Saône.

L’ADEMVAL et la Mission Locale sont venues se présenter.

M. Michel GUILLEMAUD donne le compte rendu de la réunion du SIVOM de l’Arlois. L’ouverture des plis concernant le ramassage scolaire a eu lieu. On note une importante augmentation des tarifs.

M. Franck SOKOLOFF donne le compte rendu de la réunion du Syndicat des Eaux.

M. Christian PETIT donne le compte rendu de la réunion du Grand Site de Solutré.

MM Francisco AGUA et Philippe JAMBON donnent le compte rendu de la réunion du SIVOM de la Chapelle de Guinchay où a eu lieu la présentation du budget, et précisent que, dans le cadre du projet «handisport», un déplacement à Londres est prévu.

QUESTIONS DIVERSES:

M. J. Marc VEYRON LA CROIX remercie le Conseil municipal d’avoir tenu le bureau de vote. La participation au 1^er tour des élections présidentielles a été importante à Chasselas, avec un taux d’abstention de 5.78%.

Nous avons reçu un courrier d’un habitant, demandant s’il serait possible de remettre une couche de cran sur son chemin.

Le 4/05, à 16 heures, M. Thomas Thevenoud viendra rencontrer l’équipe municipale.

M. J. Marc VEYRON LA CROIX a reçu le cabinet Merlin (étude concernant la lagune), en mairie.

Des études et relevés sur les réseaux d’assainissement, vont bientôt débuter, y compris la nuit.

Le 10/07 aura lieu à Chasselas, la visite des maires des communes (prévues en classement UNESCO) de la zone de la côte de Beaune. Objet: leur présenter le projet AVAP / Carte communale.

Le 13/05, aura lieu la manifestation cycliste organisée par les «passe partout».

Un devis a été établi, concernant la table d’orientation. Son coût sera pris en charge par la Communauté de Communes. Reste à voir l’emplacement.

Concernant les panneaux d’affichage sur les boîtes aux lettres, une entreprise a été contactée.

Il faudra rendre étanches les fenêtres de la salle des fêtes, car des fuites ont été constatées en cas de pluie.

L’évier de la cuisine se bouche de temps en temps. Il faudrait y mettre un produit préventif régulièrement..

M. J. Marc VEYRON LA CROIX sera absent du 11 au 21/05, et le secrétariat sera fermé du 15/05 inclus au 01/06 inclus.

Prochain Conseil Municipal:

Le 11/06/2012 à 19 h 45.