COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 9 JANVIER 2012



L'an deux mil douze, le neuf janvier à 19 h45, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle de la mairie, sous la présidence de M. J. Marc VEYRON LA CROIX, Maire.



Présents : MM.PETIT Christian, RIVET Patrick, Mme PELLETIER Claire,

MM. JULLIN Jérôme,SOKOLOFF Franck,JAMBON Philippe, SANGOUARD Stéphane,



Excusés : MM. GUILLEMAUD Michel, AGUA Francisco, Mme PACAUD Dominique



Après avoir approuvé le procès verbal de la dernière séance, le Conseil Municipal décide:



PARTICIPATION COMMUNALE TRAVAUX D’EMPIERREMENT CHEMIN



Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le gérant de la SCI « La croisée des cépages », M. Jean Charles BRIDET, demande à la commune une participation financière aux travaux d’empierrement du chemin menant à sa parcelle B97, au lieu-dit « en château »

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide de financer 50% de ces travaux.



MODIFICATION TARIFS SALLE DES FETES



Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le tarif concernant les associations serait à revoir, car il manque de cohérence.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

Décide de modifier les tarifs de la délibération du 07/02/2011, comme suit :

Sociétés communales et intercommunales :

location gratuite

En cas de réunion uniquement: chauffage gratuit

En cas de manifestation : 70€ de chauffage/manifestation



SUBVENTIONS CFA Autun et SIAD



Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le CFA d’Autun et le SIAD (Service de soins infirmiers à domicile) demandent une subvention pour 2012

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

Décide de verser une subvention de 30€, sur le budget 2012 au CFA d’Autun

Décide de verser une subvention de 100€, sur le budget 2012 au SIAD.



PROJET D’ECLAIRAGE PUBLIC: TRAVAUX NEUFS, AU BOURG



Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du projet d’éclairage public Travaux neufs, au Bourg (dossier n° 11EP900666) transmis par le SYDESL et indiquant un coût total de travaux d’un montant de 850€ HT.

Le plan de financement mentionné dans le courrier précise notamment le coût HT à la charge de la commune.

Cet exposé entendu, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,à l’unanimité :

 adopte le projet présenté par le Syndicat Départemental d’Energie de Saône et Loire (SYDESL) ;

 donne son accord à la contribution communale d’un montant estimatif de 850 € HT , sous réserve d’éventuelles dépenses imprévues ;

 dit que cette contribution communale inscrite au budget communal au compte 204 sera mise en recouvrement à l’initiative du SYDESL ;

 autorise le Maire à modifier le contrat de fourniture en conséquence ;

 autorise le SYDESL à transmettre au fournisseur d’électricité, EDFl’avis de modification de réseau d’éclairage public pouvant entrainer une variation tarifaire du contrat existant dont la référence est :121 713 458 719 30, ou un avis de création d’un nouveau réseau d’éclairage public nécessitant la création d’un nouveau contrat ;

 se réserve par ailleurs le droit de souscrire un contrat d’électricité auprès du fournisseur de son choix, et autorise le Maire à engager les consultations nécessaires, le cas échéant.



JCA



Les jeunes ont assisté à une séance de cinéma. Ils ont vendu des gâteaux pour financer, en partie, le voyage à Paris (visite du Sénat), prévu le 26/04.

Une réunion aura lieu le 14/01.



QUESTIONS DIVERSES:



Des négociations existent, actuellement, entre la Bourgogne et le Beaujolais, pour savoir sur quels critères, on a le droit de « replier son vin » (c'est-à-dire, le déclasser). Nous avons reçu un courrier de l’APBB (Association des producteurs de Bourgogne en Beaujolais) qui sollicite le Conseil Municipal pour prendre une délibération contre le cahier des charges proposé, qui est beaucoup trop lourd en démarches administratives.

Chasselas étant en Saône et Loire (donc, non situé dans le Beaujolais), le Conseil Municipal ne désire pas donner son avis à ce sujet.



Les travaux de réfection du toit de l’église commenceront mi mars, l’entreprise n’étant pas disponible avant cette date.



Les vœux du Maire seront le vendredi 13/01, à 19h. Le plan du terrain municipal sera affiché à la salle des fêtes.



L’étude concernant la réfection de la lagune, va commencer. La Commune a demandé une subvention à l’agence de l’eau.



Concernant le terrain municipal, nous avons reçu le dossier de consultation des entreprises. Celui-ci sera validé par l’Agence Technique Départementale.



Le repas du CCAS aura lieu le 4 février 2012, à 12h, à la salle des fêtes de Chasselas.



Des travaux d’élagage ont lieu sous la ligne à haute tension, depuis le 2 janvier.



Nous avons reçu 2 devis concernant la réfection de la salle de classe et nous en attendons un 3ème.



D’après le recensement de la population de 2011, Chasselas compte 169 habitants.



Nous allons demander plus d’informations à la « Fondation Yves Rocher » qui a pour projet de replanter des arbres ainsi que des haies pour lutter contre l’érosion.



Des experts sont passés pour voir le mur de M. Christian PETIT. Celui-ci sera indemnisé pour les dégâts occasionnés et fera reconstruire ce muret.



Des remarques ont été faites au SIVOM de l’Arlois qui a choisi l’entreprise ayant goudronné la route vers l’église, des habitants ayant subi quelques désagréments.



Des Quads abiment les chemins communaux.



Le Conseil général a créé une Agence Départementale de Tourisme.



Il serait judicieux de trouver un autre endroit d’affichage que sur les cidex. Le Conseil Municipal y réfléchit.



Prochain Conseil Municipal:



Le 06/02/2012 à 19h45.